France: Prévoyance : quelles pièces faire parvenir en cas d’accident de travail ?
Arrêt de travail, feuille d’accident, RIB… Voici les différents documents à transmettre à votre agence en cas d’accident.
Les titulaires d’un contrat de prévoyance victimes d’un accident de travail auront des documents obligatoires à transmettre à leur agence. Le site Boursorama a récapitulé les pièces justificatives qu’il faudra alors fournir.
Parmi elles, on retrouve prioritairement le certificat de l’arrêt de travail remis par le médecin, la feuille d’accident remise par l’employeur ainsi qu’un RIB de votre compte bancaire pour percevoir les indemnités. En cas de long arrêt, il faudra ajouter à ces documents le certificat de prolongation.
Un test d’alcoolémie pour un accident de trajet ?
Et en fonction de l’accident, des documents différents pourront également être demandés. « Pour un accident de trajet (accident survenu au volant dans le cadre de votre travail, ndlr), vous pourrez avoir à fournir des pièces justificatives prouvant que c’était bien vous. Un test d’alcoolémie pourra être demandé », précise Boursorama.
S’il y a hospitalisation, un bulletin de situation et d’hospitalisation sera par ailleurs remis par l’hôpital. Celui-ci devra alors être envoyé à l’Assurance maladie.
Pour la prévoyance collective, que l’on peut contracter dans les entreprises, les documents seront généralement les mêmes. Boursorama conseille tout de même de contacter le plus rapidement possible la caisse de prévoyance pour lui indiquer ce qu’il s’est passé.
